Le Dicastère pour la doctrine de la foi a publié une clarification du terme « adultes vulnérables » (concept utilisé dans les contextes d’abus dans l’Église), soulignant que la définition englobe des cas qui ne relèvent pas de sa compétence ; il précise qu’il n’est autorisé à juger que les cas liés aux mineurs de moins de 18 ans et à ceux qui ont habituellement un usage imparfait de la raison. Nous proposons ci-dessous la traduction espagnole de la clarification publiée à l’origine en italien sur le site du Dicastère.
Clarification sur les adultes vulnérables
Avec les modifications des normes substantielles concernant le motu proprio Sacramentorum Sanctitatis Tutela (SST), le Dicastère pour la doctrine de la foi a acquis – à partir du 21 mai 2010 – la compétence pour juger les délits contre le sixième commandement du Décalogue commis par des clercs vis-à vis de personnes ayant habituellement un usage imparfait de la raison. Cette compétence a été confirmée sans modification lors de la deuxième révision du SST de 2021 (cf. art. 6, 1er STT).
Entre-temps, suite à la promulgation du motu proprio Vos Estis Lux Mundi (VELM), entré en vigueur le 1er juin 2019, a été introduite dans l’ordre canonique la notion d’ « adulte vulnérable », qui comprend « toute personne en état de maladie, de déficience physique ou psychique, ou de privation de liberté personnelle qui limite de fait, même occasionnellement, sa capacité à comprendre ou vouloir ou, en tout cas, résister au crime » (art. 1 § 2, b VELM).
À cet égard, il convient de rappeler que la définition d’« adulte vulnérable » englobe des cas plus larges que ceux relevant de la compétence du Dicastère pour la doctrine de la foi, qui reste limitée aux mineurs de moins de dix-huit ans et aux personnes ayant habituellement un usage imparfait de la raison. Dès lors, les autres cas sortant de ces catégories seront traités par les dicastères compétents, tels que décrits dans l’art. 7 § 1 VELM.
Traduit de l’espagnol par Zenit
